Présentation
Ce groupe de travail a pour but de concevoir et mettre à jour les barèmes de l’UPP (œuvres pré-existantes et de commande). Elle répond aux adhérents sur les questions de pratiques professionnelles et de tarification.
Les barèmes indicatifs de cession de droits pour les œuvres préexistantes se sont développés au fil des ans pour constituer aujourd’hui un cahier de 50 pages. Les barèmes de l’UPP constituent un document de référence en cas de litiges auprès des tribunaux.
En 2022, une importante remise à jour a été réalisée. La place grandissante d'internet dans le marché publicitaire, la croissance des supports de diffusion numérique pour la presse ou l'édition, nous a amené à modifier et compléter une partie de nos barèmes.
Ce barème est établi par des professionnels à titre indicatif en fonction des conditions de cessions de droits d’auteur couramment pratiquées dans la profession. Il indique les bases de référence des rémunérations proportionnelles aux différentes utilisations, tenant compte du format de publication de la photographie par rapport au format du support, de la nature du support, du chiffre du tirage ou diffusion de chaque média et de la durée d’exploitation dans le temps.
© Renaud Wailliez