Archives du Figaro : violation du droit d'auteur reconnue

C'est une belle victoire pour le photojournaliste Marc Enguerand : la Cour de renvoi vient de confirmer que "Le Figaro" a violé ses droits moraux et patrimoniaux d'auteur en proposant sur son site internet l'accès (payant qui plus est) à près de 500 de ses photos sans son consentement, sans mention du crédit photo et sans rémunération.

Marc Enguerand avait découvert que ses photographies, dont il avait cédé les droits au Figaro pour une diffusion sur l'édition papier pour une durée variant entre une journée et une semaine, étaient téléchargeables dans la rubrique "archives" du site internet de l'éditeur, indépendamment des articles qu'ils illustraient, et sans métadonnées ou filigrane permettant de l'identifier comme auteur des clichés. Il avait donc engagé une bataille judiciaire contre l'éditeur de presse il y a plus de 8 ans afin d'obtenir réparation de ces préjudices. 

Dans un arrêt du 23 février dernier, la Cour a :

- déclaré que les photographies de Marc Enguerand sont bien originales et protégée par le droit d'auteur

- déclaré que "Le Figaro", en reproduisant sans y être autorisée les photographies de Marc Enguerand sous forme numérisée, a commis des actes de contrefaçon qui ont porté atteinte à ses droits d'auteur.

-  condamné "Le Figaro" à payer à Marc Enguerand des dommages et intérêts au titre du préjudice moral et au titre du préjudice économique

- condamné "Le Figaro" à retirer dans un délai d'un mois l'ensemble des photographies de Marc Enguérand, sous astreinte

- condamné "Le Figaro" aux dépens de la première instance et de l'appel et aux dépens de la procédure.

Cet arrêt marque à nouveau l'importance accordé par le juge aux droits des photographes face aux éditeurs de presse. 

L'UPP, qui s'est engagée aux côtés de Marc Enguérant, se réjouit de cette décision qui rappelle aux éditeurs de presse que le respect des droits des auteurs n’est pas optionnel.

Dans Le mariage de Figaro (Acte III, scène 15), Beaumarchais fait dire à son célèbre personnage que " L'usage est souvent un abus". Le quotidien, dont on sait la liberté de blâmer, aurait pu méditer la réplique.